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Brevet européen · EP0316980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316980
Numéro de demande
EP88202408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1988
Publié
24 mai 1989
Délivré
23 juin 1993
Radié
23 juin 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G03C 1/72 (2006.01)
Priorité
IT A 2252887 05.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 avr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Enichem Synthesis S.p.A.

Via Ruggero Settimo, 55, Palermo, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Casilli, Nicola

Ravenna, IT

Renzi, Fiorenzo

Gorgonzola (Milano), IT

Rivetti, Franco

Schio (Vicenza), IT

Crisci, Luciana

Sant'Angelo Lodigiano (Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.