Particules de support magnétiques

Brevet européen · EP0317667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0317667
Numéro de demande
EP87202293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1987
Publié
31 mai 1989
Délivré
17 févr. 1993
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 9/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Agfa-Gevaert N.V.

Septestraat 27, Mortsel, BE

Inventeur

Tavernier, Serge Martin

B-2548 Lint, BE

De Roo, Pierre Richard

B-2120 Schoten, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.