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Brevet européen · EP0318035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0318035
- Numéro de demande
- EP88119682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1988
- Publié
- 31 mai 1989
- Délivré
- 9 nov. 1994
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3739974 25.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Guilino, Günther
D-8000 München 70, DE
Pfeiffer, Herbert
D-8000 München 60, DE
Altheimer, Helmut
D-8000 München 5, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.