Förderstreckenprofil für Hängeförderbahnen

Brevet européen · EP0318057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318057
Numéro de demande
EP88120835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1986
Publié
31 mai 1989
Délivré
10 juin 1992
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 25/24 (2006.01)
B65G 17/20 (2006.01)
B65G 21/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3535758 07.10.1985
Divisionnaire de
EP86113896
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    RSL Logistik GmbH & Co., Justus-von-Liebig-Strasse 12, D-86899 Landsberg/Lech, Allemagne → WF Logistik GmbH, Justus-von-Liebig-Strasse 12, 89899 Landsberg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

WF Logistik GmbH

Justus-von-Liebig-Strasse 12, 89899 Landsberg, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Hafner, Josef, Dipl.-Ing.

W-8038 Gröbenzell, DE

Bergmeier, Werner, Dipl.-Ing.

W-8000 München 50, DE

Schönenberger, Rolf, Dipl.-Ing.

W-8910 Landsberg/Lech, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.