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Brevet européen · EP0318480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0318480
- Numéro de demande
- EP87904493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1987
- Publié
- 7 juin 1989
- Délivré
- 27 mars 1991
- Radié
- 31 juil. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25D 16/00 (2006.01)B25D 17/06 (2006.01)B25D 11/00 (2006.01)B23B 45/16 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3627869 16.08.1986
- Demande PCT
- PCT/DE1987/000309 10.07.1987
- Publication PCT
- WO1988/001219 25.02.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Inventeur
Kaltenecker, Johann
W-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE
Meixner, Gerhard
W-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE
Mütschele, Hans-Ulrich
W-7000 Stuttgart 80, DE
Rauser, Ulrich
W-7000 Stuttgart 1, DE
Wanner, Karl
W-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.