Outil d'usinage par étincelles
Brevet européen · EP0318639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0318639
- Numéro de demande
- EP88112417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 1988
- Publié
- 7 juin 1989
- Délivré
- 30 oct. 1991
- Radié
- 31 juil. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 9/00 (2006.01)F22B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 105940 08.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 13 déc. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Southerland, Tommy Joe
Lafayette Georgia 30728, US
Brown, Timothy Lee
Ringgold Georgia 30736, US
Hinds, Eugene Langley
Hixson Tennessee 37343, US
Kiesche, Eric Alan
Ringgold Georgia 30736, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.