Pneumatischer Stossdämpfer

Brevet européen · EP0318671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318671
Numéro de demande
EP88116422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
2 mars 1994
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3740669 01.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Stoll, Kurt

D-7300 Esslingen, DE

Halama, Herbert

D-7314 Wernau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.