Tricyclische Thiazolderivate

Brevet européen · EP0318682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318682
Numéro de demande
EP88117164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1985
Publié
7 juin 1989
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 513/14 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
Priorité
CH A 5304/84 06.11.1984
CH A 3836/85 05.09.1985
Divisionnaire de
EP85113864
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.