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Brevet européen · EP0318768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318768
Numéro de demande
EP88119171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
17 juin 1992
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/22 (2006.01)
Priorité
CH A 4655/87 30.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Horak, Dieter Klaus

W-8052 Moosburg a.d. Isar, DE

Wieczorek, Rudolf

W-8000 München 83, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.