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Brevet européen · EP0318768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0318768
- Numéro de demande
- EP88119171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1988
- Publié
- 7 juin 1989
- Délivré
- 17 juin 1992
- Radié
- 30 nov. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/22 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4655/87 30.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Horak, Dieter Klaus
W-8052 Moosburg a.d. Isar, DE
Wieczorek, Rudolf
W-8000 München 83, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.