Connecteurs électriques de puissance

Brevet européen · EP0318831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318831
Numéro de demande
EP88119564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
9 sept. 1992
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/03 (2006.01)
Priorité
CA A 553333 02.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Inco Limited

1 First Canadian Place, Toronto/Ontario, CA

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bell, James Alexander Evert

Ontario L6L 5Y9, CA

Hope, Douglas Albert

Ontario L5K 1Z3, CA

Conard, Bruce Randolph

Ontario L6L 3X4, CA

Babjak, Juraj

Ontario L5B 2V4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.