Rohrheizkörper

Brevet européen · EP0318895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318895
Numéro de demande
EP88119802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
30 août 1995
Radié
30 août 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H05B 3/48 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
Priorité
DE U8715851 30.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Elpag AG Chur

Quaderstrasse 11, 7001 Chur

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bleckmann, Ingo, Dr. Dipl.-Ing.

A-5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.