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Brevet européen · EP0318919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318919
Numéro de demande
EP88119884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US A 126769 30.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Noddin, Richard A.

Holliston, MA 01746, US

Barry, Ralph J., jun.

Hudson, MA 01749, US

Madenjian, Arthur R.

Waltham, MA 02154, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.