Accéléromètre à conductivité ionique
Brevet européen · EP0319137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0319137
- Numéro de demande
- EP88310087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1988
- Publié
- 7 juin 1989
- Délivré
- 15 janv. 1992
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8725911 05.11.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Shaw, John Edward Andrew
West Drayton Middlesex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.