Accéléromètre à conductivité ionique

Brevet européen · EP0319137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319137
Numéro de demande
EP88310087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
15 janv. 1992
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8725911 05.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Shaw, John Edward Andrew

West Drayton Middlesex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.