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Brevet européen · EP0319139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319139
Numéro de demande
EP88310108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
12 janv. 1994
Radié
12 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 9/00 (2006.01)
H04Q 11/04 (2006.01)
Priorité
US A 126170 30.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

380 St. Antoine Street W. 8th F., Montreal/Quebec, CA

Inventeur

Irwin, George Frank

Kanata Ontario, K2K 1N3, CA

Smelters, Paul Joseph

Ottawa Ontario, K1N 8A3, CA

Robertson, David Joseph

Ottawa Ontario, K1Z 6Y3, CA

Maginley, Ronald James,

Ann Arbor Michigan, 48103, US

Chapman, Alan Stanley John

Kanata Ontario, K2K 1V5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.