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Brevet européen · EP0319285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319285
Numéro de demande
EP88311368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
3 mars 1993
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 35/23 (2006.01)
B41J 32/00 (2006.01)
Priorité
US A 126152 30.11.1987
US A 214982 05.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Smith Corona Corp.

65 Locust Avenue, New Canaan (CT), US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Müller, Hans W.

Cortland New York 13045, US

Cappotto, Samuel D.

Syracuse New York 13203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.