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Brevet européen · EP0319291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319291
Numéro de demande
EP88311385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
26 mai 1993
Radié
26 mai 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09G 3/36 (2006.01)
H04N 3/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8728434 04.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Bull, Steven David

Ripley Derbyshire, GB

Morris, Christopher James

Feltham Middlesex, TW14 9LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.