Leiterplattenrelais

Brevet européen · EP0319478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319478
Numéro de demande
EP88810810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
27 oct. 1993
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/28 (2006.01)
Priorité
CH A 4650/87 30.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 31 juil. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alcatel STR AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich → Alcatel Schweiz AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.