Leiterplattenrelais
Brevet européen · EP0319478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0319478
- Numéro de demande
- EP88810810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1988
- Publié
- 7 juin 1989
- Délivré
- 27 oct. 1993
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4650/87 30.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 31 juil. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alcatel STR AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich → Alcatel Schweiz AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.