Spindelkopf

Brevet européen · EP0319662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319662
Numéro de demande
EP88116257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 sept. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
25 mars 1992
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3742094 11.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 30 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hellmerich Werkzeugmaschinen Ges. mbH

Ortenburgerstrasse 15, Spittal/Drau, AT

Inventeur

Kumnig, Franz

W-9872 Millstatt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.