Plattenkonstruktionen für die Bildung einer Fassade oder dergleichen bei einem Bauwerk

Brevet européen · EP0319695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319695
Numéro de demande
EP88118015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
6 mai 1992
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
E04B 2/96 (2006.01)
Priorité
DE U8716220 09.12.1987
DE U8812587 06.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Weiss, Günther, Dipl.-Phys.

W-7858 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.