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Brevet européen · EP0319885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319885
Numéro de demande
EP88120262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
2 nov. 1994
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 6/06 (2006.01)
G21K 1/04 (2006.01)
Priorité
CH A 4846/87 11.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Siemens Healthineers International AG

Varian International AG

Steinhauserstrasse, 6300 Zug

Mandataire

ASEA Brown Boveri AG Abt. TEI-Immaterialgüterrecht

5401 Baden

Inventeur

Schär, Hugo

CH-8416 Flaach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.