Elément et assemblage de filtre

Brevet européen · EP0319949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319949
Numéro de demande
EP88120429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
24 mars 1993
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/08 (2006.01)
B01D 39/14 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
B01D 46/02 (2006.01)
Priorité
US A 129211 07.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours & Company

E.I. du Pont de Nemours & Company

1007 Market Street, Wilmington/DE, US

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Wyss, Kurt Hans

CH-1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.