Composition élastomères thermoplastiques et procédé pour leur préparation

Brevet européen · EP0320001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0320001
Numéro de demande
EP88120630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
9 déc. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
22 juin 1994
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 25/04 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
Priorité
IT A 2294687 11.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 30 juin 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  3. 15 févr. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Himont Incorporated, 2801 Centerville Road, New Castle County/DE, Etats-Unis d'Amérique → Montell North America Inc., 2801 Centerville Road, New Castle County/DE, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  4. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

2801 Centerville Road, New Castle County/DE, US

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Bassi, Mauro

I-44100 Ferrara, IT

Garagnani, Enea

I-44100 Ferrara, IT

Gorini, Giuseppe

I-44100 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.