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Brevet européen · EP0320015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0320015
- Numéro de demande
- EP88120656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1988
- Publié
- 14 juin 1989
- Délivré
- 20 juil. 1994
- Radié
- 20 juil. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP U 187405/87 09.12.1987JP A 311290/87 09.12.1987JP U 311291/87 09.12.1987JP U 189066/87 11.12.1987JP A 177585/88 15.07.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 août 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hirao, Iichi
Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP
Morikawa, Kazunori
Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP
Fujisaka, Hisato
Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP
Miyake, Ryoichi
Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.