Induktives Datenübertragungssystem

Brevet européen · EP0320015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0320015
Numéro de demande
EP88120656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
20 juil. 1994
Radié
20 juil. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP U 187405/87 09.12.1987
JP A 311290/87 09.12.1987
JP U 311291/87 09.12.1987
JP U 189066/87 11.12.1987
JP A 177585/88 15.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Hirao, Iichi

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Morikawa, Kazunori

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Fujisaka, Hisato

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Miyake, Ryoichi

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.