ACV-Synthetase kodierende DNS

Brevet européen · EP0320272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0320272
Numéro de demande
EP88311655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
17 mai 1995
Radié
8 déc. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/52 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 1/14 (2006.01)
C12P 37/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8728811 09.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.12.2008

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Beecham Group Plc

Harlequin Avenue, Four Horizons, Brentford/Middx, GB

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Burnham, Martin Karl Russell

Betchworth Surrey RH3 7AJ, GB

Earl, Alison Jane

Worthing West Sussex BN14 8QH, GB

Bull, John Henry

Bristol BS8 1TD, GB

Smith, David John

Bristol BS8 1TD, GB

Turner, Geoffrey

Bristol BS8 1TD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.