3-Aminobenzoylphenylharnstoffe

Brevet européen · EP0320448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0320448
Numéro de demande
EP88810818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
28 déc. 1994
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/64 (2006.01)
C07D 213/74 (2006.01)
C07D 213/70 (2006.01)
A01N 47/34 (2006.01)
Priorité
CH A 4756/87 07.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Maienfisch, Peter, Dr.

CH-4147 Aesch

Gehret, Jean-Claude, Dr.

CH-4147 Aesch

Frei, Bruno, Dr.

CH-4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.