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Brevet européen · EP0320747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0320747
Numéro de demande
EP88120319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 déc. 1988
Publié
21 juin 1989
Délivré
9 sept. 1992
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3743037 18.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 31 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  3. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Groebli, Werner

CH-9230 Flawil

Hegelbach, Hugo

CH-9572 Busswil

Wetzel, Willi

CH-9240 Uzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.