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Brevet européen · EP0321070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321070
Numéro de demande
EP88307776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1988
Publié
21 juin 1989
Délivré
24 juil. 1996
Radié
24 juil. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06T 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 8729252 15.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

NORTHERN TELECOM LIMITED

World Trade Center of Montreal, 380 St. Antoine Street West 8th Floor, Montreal, Quebec H2Y 3Y4, CA

Inventeur

Downing, Anthony Harold

Saffron Walden Essex. CB11 4BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.