Jonction de câbles d'énergie

Brevet européen · EP0321263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321263
Numéro de demande
EP88311910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1988
Publié
21 juin 1989
Délivré
2 mars 1994
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/10 (2006.01)
H02G 15/103 (2006.01)
Priorité
GB A 8729454 17.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Associated Electrical Industries Limited

1 Stanhope Gate, London, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Gilbert, Peter Ronald

Belvedere Kent DA17 6DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.