Flexibilisierte Epoxidharzzusammensetzungen

Brevet européen · EP0321407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321407
Numéro de demande
EP88810851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1988
Publié
21 juin 1989
Délivré
22 juin 1994
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C08G 59/68 (2006.01)
Priorité
CH A 4957/87 18.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.