Montre pulsométrique
Brevet européen · EP0321413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0321413
- Numéro de demande
- EP88810864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1988
- Publié
- 21 juin 1989
- Délivré
- 26 juin 1991
- Radié
- 31 déc. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/28 (2006.01)G04F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8717687 14.12.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Inventeur
Commenoz, Bernard
F-74100 Ville La Grand, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.