Montre pulsométrique

Brevet européen · EP0321413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321413
Numéro de demande
EP88810864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1988
Publié
21 juin 1989
Délivré
26 juin 1991
Radié
31 déc. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/28 (2006.01)
G04F 1/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8717687 14.12.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Commenoz, Bernard

F-74100 Ville La Grand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.