Halterung für Zusatzgerät

Brevet européen · EP0321463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321463
Numéro de demande
EP87904505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1987
Publié
28 juin 1989
Délivré
30 janv. 1991
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 49/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
B25B 5/08 (2006.01)
Priorité
DE U8621430 09.08.1986
Demande PCT
PCT/DE1987/000323 18.07.1987
Publication PCT
WO1988/000870 11.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Schmid, Wolfgang

D-7024 Filderstadt, DE

Wiesner, Herbert

D-7022 Leinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.