Godet de pelle preneuse

Brevet européen · EP0321542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321542
Numéro de demande
EP88906235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
22 avr. 1992
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/46 (2006.01)
E02F 3/48 (2006.01)
Priorité
US A 65052 22.06.1987
Demande PCT
PCT/US1988/000511 19.02.1988
Publication PCT
WO1988/010341 29.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Esco Corporation

2141 Northwest 25th Av., Portland/OR, US

Inventeur

Briscoe, Terry L.

Portland, OR 97225, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.