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Brevet européen · EP0321708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321708
Numéro de demande
EP88119345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
11 mars 1992
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 7/04 (2006.01)
Priorité
IT A 8351787 22.12.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Ferdinando Cellini

Maniago (Pordenone), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Cellini, Ferdinando

I-33085 Maniago (Pordenone), IT

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