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Brevet européen · EP0321714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321714
Numéro de demande
EP88119452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
CH A 4989/87 22.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Seidel, Sigurd

A-8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.