Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP0321770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321770
Numéro de demande
EP88120287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
17 févr. 1993
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3743726 23.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Edlund, Roy

W-7000 Stuttgart 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.