Rotationskolben-Verdrängungsmaschine

Brevet européen · EP0321782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321782
Numéro de demande
EP88120415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
11 sept. 1991
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 1/02 (2006.01)
Priorité
CH A 4981/87 21.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Aginfor AG

Aginfor AG für industrielle Forschung

Alberich-Zwyssig-Strasse 49, 5430 Wettingen

Mandataire

Ernest J. P. Klein

5416 Kirchdorf AG

Inventeur

Kolb, Roland

CH-8157 Dielsdorf

Spinnler, Fritz

CH-5507 Mellingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.