Glasschneiden und Randformung

Brevet européen · EP0321838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321838
Numéro de demande
EP88120850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
24 févr. 1993
Radié
24 févr. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03B 21/02 (2006.01)
C03B 21/04 (2006.01)
Priorité
US A 137227 23.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

PPG Industries, Inc.

One PPG Place, Pittsburgh/PA, US

Inventeur

Mouly, Raymond Jules

Pittsburgh, Pa. 15272, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.