Verpackungsbehälter

Brevet européen · EP0321850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321850
Numéro de demande
EP88120949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
23 sept. 1992
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/06 (2006.01)
B65D 5/70 (2006.01)
B65D 17/48 (2006.01)
Priorité
SE A 8705153 23.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Kjelgaard, Tom

S-240 21 Löddeköpinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.