Lineareinheit

Brevet européen · EP0321935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0321935
Numéro de demande
EP88121343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
2 oct. 1991
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/18 (1990.01)
B25J 9/10 (2006.01)
F16H 7/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3743577 22.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Titulaire

IEF Werner GmbH

Schulstrasse 7, Furtwangen-Neukirch, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Bär, Manfred

W-7741 Vöhrenbach, DE

Meyer, Andreas

W-7743 Furtwangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.