Procédé de fabrication en série d'éléments d'impression en taille-douce en acier, et appareil pour la mise en oeuvre du procédé

Brevet européen · EP0322301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0322301
Numéro de demande
EP88403245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
12 févr. 1992
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 9/06 (2006.01)
B41C 1/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8717815 21.12.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Puyplat, Olivier

F-75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.