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Brevet européen · EP0322355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0322355
Numéro de demande
EP88810812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1988
Publié
28 juin 1989
Délivré
31 juil. 1991
Radié
27 nov. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/302 (2006.01)
E06B 9/307 (2006.01)
Priorité
CH A 4973/87 21.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.12.2008

  2. 31 oct. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Griesser AG, Tänikonerstrasse, 8355 Aadorf → Griesser Holding AG, Tänikonerstrasse, 8355 Aadorf

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.