Miglioramenti nell estrusione di materiale plastico

Brevet européen · EP0323058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0323058
Numéro de demande
EP88311626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1988
Publié
5 juil. 1989
Délivré
26 févr. 1992
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 7/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8730125 24.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bernard Matthews PLC

Great Witchingham Hall, Norwich/Norfolk, GB

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Matthews, Bernard Trevor

Norwich Norfolk, GB

Ziauddin, Habeeb Mohamed

Norwich Norfolk, GB

Joll, David John

High Kelling Holt Norfolk, GB

Wilson, David Norman

Drayton Norwich Norfolk, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.