Aufhellerdispersion
Brevet européen · EP0323399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0323399
- Numéro de demande
- EP88810794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1988
- Publié
- 5 juil. 1989
- Délivré
- 17 févr. 1993
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06L 3/12 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4630/87 27.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Anceschi, Italo
CH-4132 Muttenz
Fringeli, Werner, Dr.
CH-4242 Laufen
Jöllenbeck, Martin, Dr.
W-5650 Solingen 11, DE
Mahler, Georges
F-68100 Mulhouse, FR
Schürings, Willy
W-7889 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.