Lecithingele
Brevet européen · EP0323494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0323494
- Numéro de demande
- EP88905345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1988
- Publié
- 12 juil. 1989
- Délivré
- 19 janv. 1994
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/00 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2472/87 01.07.1987
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000114 27.06.1988
- Publication PCT
- WO1989/000077 12.01.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.