Lecithingele

Brevet européen · EP0323494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0323494
Numéro de demande
EP88905345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1988
Publié
12 juil. 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 17/00 (2006.01)
A61K 9/10 (2006.01)
Priorité
CH A 2472/87 01.07.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000114 27.06.1988
Publication PCT
WO1989/000077 12.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.