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Brevet européen · EP0324058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0324058
Numéro de demande
EP88114295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1988
Publié
19 juil. 1989
Délivré
16 févr. 1994
Radié
16 févr. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 9/00 (2006.01)
Priorité
US A 143903 13.01.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Delmege, James William

North Chili/NY, US

Day, David J.

Victor/NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.