Elektrorollstuhl

Brevet européen · EP0324101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0324101
Numéro de demande
EP88120304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1988
Publié
19 juil. 1989
Délivré
10 mars 1993
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3800649 12.01.1988
DE A 3832125 21.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ortopedia GmbH

Salzredder 30, D-24149 Kiel, DE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Linse, Ewald, Dipl.-Ing.

W-2305 Heikendorf, DE

Simmat, Dieter

W-2300 Kiel 14, DE

Körber, Hans

W-2300 Kiel 14, DE

Köster, Reinhard

W-2300 Kiel-Schilksee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.