Procédé pour la préparation d'aldéhydes cycloaliphatiques
Brevet européen · EP0324111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0324111
- Numéro de demande
- EP88120576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1988
- Publié
- 19 juil. 1989
- Délivré
- 9 sept. 1992
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 45/54 (2006.01)C07C 47/32 (2006.01)C07C 47/347 (2006.01)
- Priorité
- CH A 133/88 14.01.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 30 oct. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Simmons, Dana P.
Jamestown, NC 27282, US
Chapuis, Christian
CH-1209 Petit-Saconnex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.