Bohrwerkzeug

Brevet européen · EP0324150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0324150
Numéro de demande
EP88121544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1988
Publié
19 juil. 1989
Délivré
9 déc. 1992
Radié
31 déc. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
E21B 17/22 (2006.01)
E21B 17/07 (2006.01)
E21B 10/40 (2006.01)
Priorité
DE A 3800611 12.01.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Moser, Bernhard

W-7963 Altshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.