Bohrwerkzeug
Brevet européen · EP0324150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0324150
- Numéro de demande
- EP88121544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1988
- Publié
- 19 juil. 1989
- Délivré
- 9 déc. 1992
- Radié
- 31 déc. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 10/44 (2006.01)E21B 17/22 (2006.01)E21B 17/07 (2006.01)E21B 10/40 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3800611 12.01.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Moser, Bernhard
W-7963 Altshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.