Ventilateurs

Brevet européen · EP0324256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0324256
Numéro de demande
EP88312092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1988
Publié
19 juil. 1989
Délivré
12 août 1992
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/15 (2006.01)
A62C 2/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8800464 09.01.1988
GB A 8800574 12.01.1988
GB A 8811793 18.05.1988
GB A 8823596 07.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Colt International Holdings AG

Alpenstrasse 14, 6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Yeatman, Peter Norris

Portsmouth Hampshire PO7 6BX, GB

Green, Charles John George

Hayling Island Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.