Prothèse du ménisque
Brevet européen · EP0324852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0324852
- Numéro de demande
- EP88908459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1988
- Publié
- 26 juil. 1989
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/28 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US A 75352 20.07.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/002447 20.07.1988
- Publication PCT
- WO1989/000413 26.01.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 14 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
Stone, Kevin R.
San Fransisco, CA 94123, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.